Descripteurs
![]() législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (64)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
[article]
Titre : Violence à l'école Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Année : 2014 Article : p. 30-31
in Citoyen junior > 43 (juin 2014)Descripteurs : législation / violence à l'école Résumé : Nicolo est témoin d'une bagarre entre deux collégiens. Il en apprend plus sur la suite d'un tel incident : médiation, dépôt de plainte, sanction disciplinaire, tribunal pour enfants, etc... Nature du document : documentaire [article] Violence à l'école [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - 2014 . - p. 30-31.
in Citoyen junior > 43 (juin 2014)
Descripteurs : législation / violence à l'école Résumé : Nicolo est témoin d'une bagarre entre deux collégiens. Il en apprend plus sur la suite d'un tel incident : médiation, dépôt de plainte, sanction disciplinaire, tribunal pour enfants, etc... Nature du document : documentaire
[article]
Titre : Visite à l'hôpital Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Année : 2014 Article : p. 30-31
in Citoyen junior > 42 (mai 2014)Descripteurs : droit à la santé / législation Résumé : Nicolo doit faire une petite visite de contrôle à l'hôpital afin de voir si son poignet se remet correctement suite à sa chute à vélo. Il en profite pour en savoir plus sur le fonctionnement de cet établissement qui accueille des malades chaque jour, soigne et sauve de nombreuses vies. Nature du document : documentaire [article] Visite à l'hôpital [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - 2014 . - p. 30-31.
in Citoyen junior > 42 (mai 2014)
Descripteurs : droit à la santé / législation Résumé : Nicolo doit faire une petite visite de contrôle à l'hôpital afin de voir si son poignet se remet correctement suite à sa chute à vélo. Il en profite pour en savoir plus sur le fonctionnement de cet établissement qui accueille des malades chaque jour, soigne et sauve de nombreuses vies. Nature du document : documentaire
Titre : Le vote de la loi Type de document : document électronique Auteurs : Mathieu Decarli, Monteur ; Olivier Marquézy, Monteur Editeur : Générale de Production, 2013 Description : 1 vidéo : 3 min 12 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : législation Résumé : Explication du vote de la loi en France : les différentes étapes, l'initiative, proposition de loi ou projet de loi, le dépôt, l'examen du texte notamment par le parlement, l'ajout d'amendements, la navette entre Sénat et Assemblée nationale, la promulgation ; le risque d'inconstitutionnalité de la loi. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/levotedelaloi Le vote de la loi [document électronique] / Mathieu Decarli, Monteur ; Olivier Marquézy, Monteur . - Générale de Production, 2013 . - 1 vidéo : 3 min 12 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : législation Résumé : Explication du vote de la loi en France : les différentes étapes, l'initiative, proposition de loi ou projet de loi, le dépôt, l'examen du texte notamment par le parlement, l'ajout d'amendements, la navette entre Sénat et Assemblée nationale, la promulgation ; le risque d'inconstitutionnalité de la loi. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/levotedelaloi
[article]
Titre : Le vote, mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Jaïna Arnaud, Auteur Editeur : Bayard Presse, 2007 Article : p.18-19 Note générale : Lexique.
Langues : Français (fre)
in Okapi > 825 (01/05/2007)Descripteurs : 2000- / élection politique / France / législation Résumé : Présentation, à l'occasion de l'élection présidentielle française de 2007, du déroulement d'un vote et du dépouillement. Aspects techniques et réglementaires : vote électronique, vote par procuration, bulletin nul.
Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le vote, mode d'emploi [texte imprimé] / Jaïna Arnaud, Auteur . - Bayard Presse, 2007 . - p.18-19.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Okapi > 825 (01/05/2007)
Descripteurs : 2000- / élection politique / France / législation Résumé : Présentation, à l'occasion de l'élection présidentielle française de 2007, du déroulement d'un vote et du dépouillement. Aspects techniques et réglementaires : vote électronique, vote par procuration, bulletin nul.
Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique