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Comment fait-on les lois ? in Images doc, 325 (janvier 2016)
[article]
Titre : Comment fait-on les lois ? Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 21-25
in Images doc > 325 (janvier 2016)Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire [article] Comment fait-on les lois ? [texte imprimé] . - 2016 . - p. 21-25.
in Images doc > 325 (janvier 2016)
Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire Couple international : choisissez le régime matrimonial le mieux adapté / Frédérique Lehmann in Dossier familial, 389 (juin 2007)
[article]
Titre : Couple international : choisissez le régime matrimonial le mieux adapté Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Lehmann, Auteur Année : 2007 Article : p.39-46
in Dossier familial > 389 (juin 2007)Descripteurs : législation / mariage mixte Résumé : Dossier sur les mariages mixtes entre un(e) Français(e) et une personne de nationalité étrangère en France : contrat de mariage, régime matrimonial, nationalité des enfants, séparation.
Nature du document : documentaire [article] Couple international : choisissez le régime matrimonial le mieux adapté [texte imprimé] / Frédérique Lehmann, Auteur . - 2007 . - p.39-46.
in Dossier familial > 389 (juin 2007)
Descripteurs : législation / mariage mixte Résumé : Dossier sur les mariages mixtes entre un(e) Français(e) et une personne de nationalité étrangère en France : contrat de mariage, régime matrimonial, nationalité des enfants, séparation.
Nature du document : documentaire Drogues & dépendance / Institut national de prévention et d'éducation pour la santé / Saint-Denis : Éd. INPES (impr. 2006)
Titre : Drogues & dépendance : le livre d'information Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, Auteur ; France, Auteur Editeur : Saint-Denis : Éd. INPES, impr. 2006 Description : 177 p. Présentation : ill. en noir et en coul. Format : 18 cm Note générale : Bibliogr. p. 159-168. Webliogr. p. 156-157. Glossaire Langues : Français (fre) Descripteurs : alcoolisme / législation / tabac / toxicomanie Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : SVT (Sciences de la vie et de la terre) Drogues & dépendance : le livre d'information [texte imprimé] / Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, Auteur ; France, Auteur . - Saint-Denis : Éd. INPES, impr. 2006 . - 177 p. : ill. en noir et en coul. ; 18 cm.
Bibliogr. p. 159-168. Webliogr. p. 156-157. Glossaire
Langues : Français (fre)
Descripteurs : alcoolisme / législation / tabac / toxicomanie Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : SVT (Sciences de la vie et de la terre) Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 615.78 INS documentaire CDI 3597 Disponible Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry / CEDIS (2007) in Inter CDI, 206 (mars 2007)
[article]
Titre : Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Viry, Auteur Editeur : CEDIS, 2007 Article : p.66-67 Langues : Français (fre)
in Inter CDI > 206 (mars 2007)Descripteurs : 2000- / droit d'auteur / enseignement / France / législation Résumé : Eclairages, en 2007, sur l'évolution de la loi française concernant les droits d'auteur appliqués à l'enseignement et à la recherche : la souplesse transitoire accordée au M.E.N. par le Code de la propriété intellectuelle, les conditions d'utilisation pédagogique des oeuvres protégées et les pourcentages autorisés selon des critères spécifiques à chaque genre.
Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" [texte imprimé] / Claude Viry, Auteur . - CEDIS, 2007 . - p.66-67.
Langues : Français (fre)
in Inter CDI > 206 (mars 2007)
Descripteurs : 2000- / droit d'auteur / enseignement / France / législation Résumé : Eclairages, en 2007, sur l'évolution de la loi française concernant les droits d'auteur appliqués à l'enseignement et à la recherche : la souplesse transitoire accordée au M.E.N. par le Code de la propriété intellectuelle, les conditions d'utilisation pédagogique des oeuvres protégées et les pourcentages autorisés selon des critères spécifiques à chaque genre.
Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Droits au CDI, comment faire justice de quelques idées reçues sur la propriété intellectuelle / Claude Viry in Inter CDI, 202 (juillet 2006)
[article]
Titre : Droits au CDI, comment faire justice de quelques idées reçues sur la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Viry, Auteur Année : 2006 Article : p. 101-106
in Inter CDI > 202 (juillet 2006)Descripteurs : 2000- / établissement d'enseignement / France / législation / propriété littéraire et artistique Résumé : Mise au point, en 2006, d'un documentaliste sur l'usage pédagogique des ouvrages culturels : les articles de loi et la responsabilité des enseignants ; la juridiction des droits d'auteur et de prêt appliquée aux EPLE ; le débat institutionnel sur les internautes français ; les organismes officiels permettant un usage libre de droit ; les réactions.
Nature du document : documentaire [article] Droits au CDI, comment faire justice de quelques idées reçues sur la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Claude Viry, Auteur . - 2006 . - p. 101-106.
in Inter CDI > 202 (juillet 2006)
Descripteurs : 2000- / établissement d'enseignement / France / législation / propriété littéraire et artistique Résumé : Mise au point, en 2006, d'un documentaliste sur l'usage pédagogique des ouvrages culturels : les articles de loi et la responsabilité des enseignants ; la juridiction des droits d'auteur et de prêt appliquée aux EPLE ; le débat institutionnel sur les internautes français ; les organismes officiels permettant un usage libre de droit ; les réactions.
Nature du document : documentaire PermalinkLes États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)
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